ACCUSITE
Présentation de la marque ACCUSITE
Déposée le 22 juillet 1994 par MATRIX PHARMACEUTICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCUSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUSITE est expirée depuis le 22 juillet 2004.
MATRIX PHARMACEUTICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197377 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21